| Code niveau |
Définition du niveau d'enseignement |
| I |
Niveau égal ou supérieur à celui des
écoles d'ingénieurs |
| II |
Niveau égal ou supérieur à celui de
la licence ou de la maîtrise |
| III |
Niveau Brevet de Technicien Supérieur (BTS), du Diplôme
Universitaire de Technologie (DUT), ou de premier cycle de
l'enseignement supérieur (DEUG, DEUP) |
| IV |
Niveau équivalent à celui du Baccalauréat
(Baccalauréat Technique, Brevet de technicien, Diplôme
d'Accès aux Etudes Universitaires,) |
| V |
Niveau équivalent à celui du Brevet d'Etudes
Professionnelles (BEP) , du Certificat d'Aptitude Professionnelle
(CAP), ou par assimilation, du Certificat de Formation Professionnelle
des Adultes (CFP) |
| VI |
Niveau de fin de scolarité obligatoire |
| X |
Pas de niveau d'admission requis. Les formations
concernées par ce code permettent l'acquisition ou
le perfectionnement de connaissances professionnelles liées
au projet de formation individuel. |
