Convention Territoriale
2008-2013

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Vous avez un projet

• Monter un projet
  
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• Gérer votre projet
  • Obligation de publicité
  • Justification des dépenses

Les projets phares

• Convention Poste
  
  
• PAT
  
  
• Sentier Adour
  • Avancement des travaux
• MCEF
  
  
• Plan Climat
  
  
• Artisanat et Commerce
  
  
• Diagnostic Habitat

Gérer votre projet

Justification des dépences:

Justification des dépenses, des cofinancements, de la réalisation du projet :

Pour justifier vos dépenses, veuillez consulter les documents en téléchargement ci-dessous :

1. La notice : méthode de justification des dépenses
2. Grille de temps passé
3. Modèle de note de frais
4. Modèle de bordereau de demande de remboursement
5. Formulaire de demande de paiement LEADER

Pour justifier des cofinancements, veuillez consulter les documents en téléchargement ci-dessous :

1. La notice : méthode de justification des cofinancements
2. Modèle d’état récapitulatif des cofinancements perçus

Pour justifier de la réalisation de votre projet, veuillez remplir les documents en téléchargement ci-dessous :

1. Modèle d’attestation d’achèvement des travaux
2. Modèle de rapport d’activités

Les justificatifs de dépenses, de cofinancements et de réalisation sont à retourner à :

Semadour
Agence de Développement du Pays du Val d’Adour
ZI du Marmajou
65700 Maubourguet